Constitution politique et lois

Organisation juridique et politique

Constitution politique

Art. 1 L’Empire est dirigé par un souverain qui dispose de tous les droits absolus en théorie sur l’ensemble du territoire, des sujets et de la propriété de chacun. Tout ce que l’Empereur demande, la société doit être en mesure de lui fournir. Que ce soit une armée, une résidence, ou toute sorte de commodité, le peuple s’engage à le faire parvenir à l’Empereur dans les délais les plus court suivant sa commande. Nul ne peut s’opposer au souverain du pays, quiconque le fera s’expose à des peines juridiques qui seront traité dans un futur chapitre. Afin d’être le plus clair possible, on admettra que l’Empereur est le chef incontesté et incontestable de notre pays.

Art. 2 L’Empereur pourra faire rédiger ou abroger n’importe quelle loi sur une simple réquisition.

Art. 3 L’écriture des lois sera prise en charge par le Sénat, organe du gouvernement dont les membres sont nommés par l’Empereur. Les membres sont au nombre de cent et doivent totale soumission au bon vouloir de notre souverain. Ils auront la charge d’écrire les lois qui leur sembleront juste et en accord avec la politique de l’Empereur. De plus, les lois devront être votée par les sénateurs, vote qui cependant reste soumis à l’approbation de l’Empereur. Le sénat est dirigé par un chancelier nommé qui joue un rôle de modérateur durant les assemblées.

Art. 4 Le pouvoir de l’Empereur est délégué au niveau régional et communal de la manière qui suit :
- Au niveau régional, un gouverneur impérial de premier cercle est nommé qui détient le pouvoir exécutif sur l’ensemble de la région. Sa résidence sera placée dans la capitale régionale. Dans cette même ville est installé une salle du conseil. Cette salle aura pour charge de gérer la région du point de vue législatif et juridique. Le conseil créera des lois régionales qui n’auront cour que dans la zone de juridiction. Il sera composé de tous les nobles qui souhaiteront y assister.
- Au niveau communal, le même schéma s’appliquera dans des dimensions plus petites. Les communes auront un gouverneur impérial de second cercle.
Il faut savoir que la capitale de la région n’a pas de conseil communal, le conseil régional supplante tout le reste. Les différents conseils fixeront les impôts, les droits de douanes, les autorisations de chasse, et d’autres lois relatives à la vie en société particulière à leur implantation géographique.

Art. 5 Tous les sujets doivent respect à la religion officielle, l’église. Bien que l’autorité de l’Empereur soit prioritaire, le pouvoir de l’église est incontestable également. Bien que l’état ne force aucun sujet à être affilié à cette religion. En effet, il existe une tolérance des cultes tant que ceux-ci restent des communautés restreintes et ne portent pas atteinte à l’intégrité de l’Empire. De plus il est demandé à tout membre d’un culte quelconque d’obéir aux représentant de l’église.

Art. 6 Tout crime grave envers l’Empire sera puni de mort. Les crimes graves incluent le terrorisme, l’assassinat de hauts fonctionnaires politiques ou religieux, ou le non respects dans des proportions extrêmes, les articles de la présente constitution.

Lois et peines

Art. 1 Pour non obéissance à un supérieur dans la hiérarchie de l’état, l’accusé sera mis en prison durant 1 à 4 semaine suivant la gravité de l’acte et de la demande.

Art. 2 Si les événements et la situation le requiert, le conseil communal ou régional pourra demander la mise en place d’un couvre feu qui sera automatiquement pris en charge par la milice concernée.

Art. 3 Toute les races de notre monde disposent des mêmes droits et même devoir

Art. 4 Un meurtre sera condamné par la prison à vie ou la peine de mort suivant la gravité du fait, le nombre de victime et leur importance.

Art. 5 Chaque ville doit disposer d’un tribunal munis d’une potence pour les pendaisons. Les juges sont envoyés directement par la Haute cour de justice de la capitale.

Art. 6 Pour toute dérive dans la civilité et le civisme de chacun, la milice en place pourra prendre la décision d’une mise aux arrêts temporaire. Si la faute commise est grave, cela peut conduire devant un tribunal.